SOL Fiscal - Cabinet Juridique et Fiscal
Conseil fiscal et
Family Office en Andorre
Oubliez un instant l’optimisation.
Parlons de ce que vous voulez construire.
Membre du réseau ViaExperts
SOL Fiscal accompagne les entrepreneurs, les dirigeants et les familles dans leurs projets entre la France et l’Andorre. Conseil juridique, fiscal et comptable, structuration, investissements et transmission : notre équipe locale prépare vos décisions, coordonne leur mise en œuvre avec vos conseils et en assure le suivi.
vOS AMBITIONS
Votre patrimoine doit vous ouvrir des possibilités.
Créer de la valeur demande du temps, de l’énergie et des décisions qui engagent.
Arrive ensuite une autre question : que voulez-vous en faire ?
Continuer à entreprendre, diversifier vos investissements, organiser vos revenus, changer de cadre de vie ou préparer la génération suivante. Ces choix méritent d’être étudiés ensemble.
Les profils que nous accompagnons en Andorre ont beaucoup évolué. Nous intervenons régulièrement sur des restructurations importantes, des réinvestissements après cession et des patrimoines familiaux de plusieurs centaines de millions d’euros, parfois davantage.
Nous suivons aussi des entrepreneurs récemment installés dont l’activité accélère, qui commencent à dégager des liquidités significatives et veulent investir ou développer de nouveaux projets.
Le point commun est l’envie d’avancer avec une organisation à la hauteur de ce qui se prépare.
Votre réussite doit aussi vous permettre de choisir la vie qui va avec.
VOS PROJETS
À quelle étape en êtes-vous ?
Nous commençons par votre situation, les décisions qui approchent et les personnes qu’elles concernent.
Vous préparez une cession ou venez de vendre
Vous avez construit une entreprise. Une partie de sa valeur va devenir disponible, personnellement ou dans une holding.
Il faut organiser les revenus futurs, le réinvestissement, les nouveaux projets et la place que vous souhaitez désormais donner au travail. La fiscalité de la cession, les engagements déjà pris et votre situation familiale déterminent l’ordre des décisions.
Nous vous aidons à préparer cette transition et à donner une direction aux capitaux libérés.
Préparer la suite après une cession →
Votre activité se développe
Vous recrutez, créez une nouvelle activité, préparez une acquisition ou cherchez à investir vos résultats.
Nous travaillons sur la structure du groupe, la gouvernance, les financements, les flux et la comptabilité. L’organisation doit accompagner votre développement et rester compréhensible pour vous, vos associés et vos partenaires.
Vous gardez de la place pour entreprendre, avec une équipe qui suit les conséquences des décisions prises.
Structurer le développement de votre activité →
Vous organisez un patrimoine familial
Entreprises, immobilier, placements, participations et plusieurs générations : les intérêts se croisent et les décisions se répondent.
Nous rapprochons les besoins de revenus, les projets d’investissement, les questions de détention et la transmission. Vos conseils et vos établissements bancaires participent au travail.
Il s’agit de préparer un patrimoine que vous puissiez utiliser, comprendre et transmettre, en laissant à vos enfants la possibilité de construire leur propre parcours.
Organiser votre patrimoine et sa transmission →
Vous envisagez de vous installer en Andorre
Vous cherchez un cadre de vie qui vous convienne et de nouvelles perspectives pour votre famille ou votre activité.
Nous étudions le départ avec ce que vous conservez en France : sociétés, mandats, revenus, biens immobiliers et engagements familiaux. Nous organisons ensuite les étapes de l’installation et le suivi local.
Votre projet doit fonctionner dans les faits, au quotidien, après les premières démarches.
Préparer votre installation en Andorre →
NOS INTERVENTIONS
Une décision en entraîne souvent plusieurs.
Nous les travaillons ensemble.
Un investissement modifie votre trésorerie. Une cession change vos revenus et votre horizon.
Une installation à l’étranger engage votre famille autant que vos sociétés.
Notre rôle est de relier les sujets et de réunir les compétences nécessaires, au cabinet et auprès
des professionnels qui interviennent avec nous.
Conseil juridique et fiscal, holdings et restructurations
Apports, cessions, réorganisation de groupes, gouvernance, financement et distributions : nous examinons les opérations dans leur ensemble et dans le bon ordre.
Nous travaillons sur leurs conséquences françaises et andorranes, les actes nécessaires et les obligations qui suivent. Lorsqu’un dispositif comme l’apport-cession de l’article 150-0 B ter du CGI intervient, son calendrier et ses conditions entrent dans la réflexion dès le départ.
Résidence fiscale et expatriation en Andorre
Nous rapprochons le projet de vie, la résidence effective, les fonctions exercées et les intérêts conservés en France.
L’étude peut notamment porter sur la valorisation des titres, l’exit tax, les revenus futurs et les opérations à réaliser avant le départ. Un rétroplanning relie ensuite le travail fiscal, les démarches de résidence, le logement et l’installation de la famille.
Investissement immobilier et projets entrepreneuriaux
Acquérir un bien, participer à une promotion, financer une activité ou entrer au capital d’une entreprise suppose de comprendre le projet et les droits attachés à son investissement.
Nous examinons la structure, les contrats, les associés, le financement, les garanties et les possibilités de sortie. Selon la mission, nous suivons l’opération et représentons les intérêts du client dans sa gouvernance
Découvrir notre accompagnement des investissements en Andorre
Banque privée et financements
Nous préparons les dossiers et travaillons avec les établissements et les professionnels habilités sur les besoins de financement, de placement et de liquidité.
L’immobilier, les participations et les actifs financiers doivent rester cohérents entre eux. Un financement, y compris un crédit lombard, s’étudie avec ses coûts, ses garanties et les contraintes qu’il peut créer sur le reste du patrimoine.
Transmission et organisation familiale
Nous travaillons sur la détention des actifs, les donations, les démembrements et la gouvernance familiale, en lien avec vos conseils.
Les dispositifs applicables, notamment le régime Dutreil lorsqu’il est pertinent, sont étudiés au regard des actifs et de votre situation. Le projet doit également tenir compte des personnes : leurs besoins, leurs souhaits et la place qu’elles veulent prendre.
Comptabilité et suivi des obligations
Une décision doit se retrouver correctement dans les comptes, les déclarations et les documents de la société.
Nous assurons le suivi comptable et fiscal prévu dans la mission et organisons les échanges avec les conseils français. Les flux, les comptes annuels, l’IGI, l’IRPF et les obligations des sociétés font partie de cette continuité.
Vous pouvez nous confier un sujet précis ou nous demander de coordonner l’ensemble.
Le périmètre est défini ensemble.
vOS RELATIONS
Vos conseils ont leur place à notre table.
Votre avocat et votre expert-comptable connaissent souvent votre entreprise, votre famille et les décisions qui ont construit votre situation actuelle. Cette connaissance a de la valeur.
Nous travaillons avec eux avant les opérations, pendant leur réalisation et après. Ils apportent l’historique du dossier et leur pratique ; nous apportons notre expérience des sujets franco-andorrans, notre présence locale et les interlocuteurs nécessaires à l’exécution.
L’organisation se choisit selon votre besoin.
SOL Fiscal et son équipe
Vos conseils historiques
Avocats · Experts-comptables · Notaires
Nos interlocuteurs locaux
Institutions · Banques · Partenaires spécialisés
SOL Fiscal coordonne les échanges, les validations et le travail autour de votre projet.
Étudier ensemble, puis poursuivre au cabinet
Nous pouvons analyser le projet avec vos conseils habituels, confronter les options et définir une solution commune.
Le cabinet prend ensuite en charge les travaux qui lui sont confiés et le suivi local, avec les échanges et validations prévus. Vos conseils disposent des informations nécessaires pour poursuivre leur propre mission.
Nous confier le pilotage, en gardant vos conseils dans le dossier
Nous pouvons également prendre le dossier au cabinet et mobiliser nos associés en France.
Vos avocats, experts-comptables ou notaires interviennent alors sur les sujets convenus : analyse complémentaire, validation d’un point, réalisation d’un acte ou suivi des intérêts conservés en France.
Vous savez qui pilote, qui intervient, ce qui doit être validé et par qui.
Partager la pratique pour mieux décider
Nous échangeons sur les difficultés rencontrées, les méthodes utiles et les enseignements tirés d’autres opérations. Nous mettons les professionnels en relation avec les interlocuteurs pertinents et partageons, lorsque cela est possible, les demandes et positions utiles au dossier.
Ce travail évite de repartir de zéro à chaque question. Il permet aussi de confronter une idée à plusieurs expériences avant de vous la proposer.
Un retour d’expérience reste examiné dans le contexte de votre situation : les faits, les dates et les engagements peuvent changer la réponse.
Faire circuler l’information dans le bon cadre
Avec votre accord et dans le respect des règles de chaque profession, nous organisons le partage des informations nécessaires à la mission.
Les retours issus d’autres dossiers sont anonymisés et limités à ce qui peut être partagé. Le secret professionnel reste applicable aux échanges entre conseils.
Les responsabilités, les documents attendus et les validations sont définis. Vous avez une vue sur les décisions prises et sur ce qui reste à faire.
Les meilleures collaborations se construisent autour du client, de ses intérêts et d’un travail que chacun peut comprendre.
LES OPÉRATIONS
Nous sommes aussi présents dans les opérations.
Notre travail se poursuit après l’étude et la signature.
Nous accompagnons des financements, revoyons des contrats, organisons les droits des investisseurs et suivons les projets. Selon le mandat, nous représentons également nos clients dans la gouvernance.
Notre présence locale permet d’étudier des opportunités immobilières et entrepreneuriales, dont certaines se travaillent hors marché, avant une commercialisation publique.
Chaque dossier doit trouver sa place dans le patrimoine et le calendrier de l’investisseur.
Amura vila - Villa exclusive - Kota project
Plus de 10 M€ de levée de fonds accompagnée
Nous avons accompagné une levée de fonds supérieure à 10 M€ dans le cadre d’une opération majeure de promotion immobilière en Andorre portée par Kota.
Nous siégeons au conseil d’administration en représentation de nos clients et suivons l’opération dans la durée.
Cette présence prolonge le travail réalisé au moment de l’investissement : suivre les décisions, comprendre l’avancement et défendre les intérêts confiés au cabinet dans le cadre de son mandat.
Financement · Représentation des clients · Gouvernance · Suivi
Els cortals - Encamp
2 M€ investis, avec des participations à partir de 200 000 €
Nous avons revu les contrats et assurons le suivi du dossier.
Le format de participation a permis à des clients de découvrir l’investissement en Andorre avec un engagement plus contenu. L’objectif était de dimensionner le capital exposé dans cette première opération et de l’inscrire dans une démarche de diversification.
Le projet est étudié avec son horizon, ses risques, sa liquidité et ses conditions de sortie.
Revue contractuelle · Participation · Diversification · Suivi du dossier
Cortals - Origen
Un projet de promotion
que nous portons à Encamp
Cortals Origen réunit des clients acquéreurs et des investisseurs autour d’un programme résidentiel de 12 appartements répartis dans deux bâtiments.
Nous sommes impliqués dans la structuration, le financement, les contrats et le calendrier de l’opération, avec les partenaires locaux qui participent à sa réalisation.
Pour les acquéreurs, le projet peut répondre à une recherche de logement, d’usage familial ou de valorisation patrimoniale.
Pour les investisseurs, il s’agit de participer au financement et au développement d’une opération dont les engagements, la gouvernance et les étapes sont organisés.
Cette double lecture permet de travailler le projet dans son ensemble, du montage initial à sa réalisation.
Les références présentées illustrent le travail du cabinet. Les possibilités de participation sont examinées selon l’avancement des projets et votre situation.
Chaque investissement conserve un risque économique et des contraintes de liquidité.
PROJETS SUR-MESURE
La taille du projet doit correspondre à la place
que vous voulez lui donner.
Nous accompagnons en moyenne deux projets d’investissement par an, avec des formats de participation différents.
Des participations autour de 200 000 €
Pour découvrir une opération, diversifier progressivement et conserver une exposition adaptée à son patrimoine disponible.
Le montant se décide avec votre besoin de liquidité, votre horizon et les autres engagements déjà pris.
Des engagements à partir de 1 M€
Pour participer plus largement au financement d’une opération.
Les montants supérieurs sont étudiés sans plafond de principe, selon la taille du projet, sa structure et la stratégie de l’investisseur.
Un projet construit autour de vos objectifs
Vous avez une idée, un actif identifié, un partenaire ou une capacité d’investissement que vous souhaitez mettre au travail.
Nous pouvons étudier et monter une opération sur mesure : immobilier, acquisition, participation ou développement d’activité.
Le travail porte sur la faisabilité, les partenaires, les fonds nécessaires, les règles de décision et les conditions de sortie.
Le bon projet commence par une raison claire d’y participer.
L’ÉQUIPE ET L’ANCRAGE LOCAL
Nous vivons ici.
Nous y construisons aussi nos projets.
Nous sommes une équipe jeune, avec des parcours complémentaires et l’envie de continuer à entreprendre.
Nous parlons tous catalan. Certains sont nés en Andorre ; d’autres y ont installé leur vie et leur activité. Nous travaillons avec les professionnels, les entreprises et les institutions du pays, et nous développons des projets avec des partenaires locaux.
Cette présence compte dans les échanges quotidiens : comprendre une demande, identifier le bon interlocuteur, suivre une opération et savoir qui réunir lorsqu’un dossier se complique.
Le cabinet rassemble trois pôles : juridique et administratif, comptabilité, investissement.
Leur travail se rejoint dans le dossier du client.
Matthieu Bech
Associé gérantJuriste spécialisé en droit fiscal français et dans les procédures transfrontalières, économiste inscrit au COEA n° 297. Après un parcours en banque d’investissement puis en conseil indépendant auprès de PME et d’ETI, avec des interventions ponctuelles auprès de groupes cotés, Matthieu s’est installé en Andorre.
Il travaille sur la structuration juridique et fiscale, les réorganisations et les projets patrimoniaux. Son implication dans les investissements prolonge ce travail : financement, gouvernance et suivi des engagements.
Léa Lopez
Relations investisseurs et partenairesLéa organise la relation avec les clients, les investisseurs et les partenaires du cabinet.
Elle coordonne les échanges et les rencontres, suit les étapes du projet et maintient le lien entre les intervenants. Son rôle donne au client un point de repère au fil du dossier.
Sergi Brillas
Pôle administratif et relations institutionnellesNatif de Canillo, Sergi apporte sa connaissance des institutions et du fonctionnement quotidien de l’Andorre.
Il coordonne les démarches locales et représente le cabinet et ses clients auprès des interlocuteurs concernés. Il relie la préparation du dossier à sa réalisation administrative.
Carles Sasplugas Navarro
Développement immobilier et partenaires locauxNatif d’Escaldes-Engordany, Carlos contribue au développement des projets immobiliers et aux relations avec les partenaires andorrans.
Il facilite les mises en relation et le suivi sur place. Sa connaissance des acteurs locaux aide à réunir les compétences nécessaires à l’investissement et à l’installation.
Cédric Pierrot
Coordination des projets d’investissementCédric coordonne les intervenants et les étapes des projets d’investissement.
Il suit les échanges, les documents attendus et l’avancement du travail. Son rôle est de maintenir la continuité entre les décisions prises, les actions à mener et l’information transmise au client.
Lúa Monterroso
Comptabilité et suivi courantLúa assure le travail comptable courant et le suivi des pièces.
Elle contribue à tenir une information exploitable pour les obligations du dossier et les échanges entre le cabinet, le client et ses autres conseils.
Umi Riroroko Rovira
Coordination administrative et immigrationUmi suit les démarches administratives et les dossiers d’installation.
Elle coordonne les pièces, les échanges et les étapes nécessaires, en lien avec le client et les intervenants locaux.
Notre complémentarité permet de suivre un même projet sous plusieurs angles.
Nous savons aussi mobiliser nos associés en France et les spécialistes utiles lorsque le dossier le demande.
Notre méthode
De la décision à la réalisation, nous faisons
avancer votre projet
Nous partons de l’échéance qui compte pour vous : une cession, un départ, une acquisition, une levée de fonds ou une transmission.
Nous remontons ensuite le calendrier pour identifier les travaux préalables, les pièces à obtenir, les décisions à prendre et les intervenants à mobiliser.
Le rétroplanning précise ce qui dépend de vous, du cabinet et des tiers. Les échéances légales, les conditions de financement et les délais des administrations y trouvent leur place.
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Comprendre la situation
Nous réunissons les faits, les objectifs, les engagements existants et les contraintes.
Vous disposez d’un cadrage du dossier et des questions à traiter.
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Comparer les solutions
Nous examinons les options, leurs coûts, leurs effets et leurs conditions de mise en œuvre.
Vous pouvez arbitrer sur une base expliquée, avec les validations complémentaires nécessaires.
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Préparer les engagements
Nous organisons les actes, les financements, les pièces et les échanges entre intervenants.
Vous disposez d’un calendrier partagé et de responsabilités identifiées.
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Réaliser les opérations
Nous suivons les signatures, les versements, les formalités et les conditions restant à remplir.
Les écarts par rapport au calendrier sont identifiés et traités.
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Organiser la suite
Nous fixons les obligations, les documents à conserver, les informations à transmettre et les prochains points de décision.
Le dossier reste suivi après sa mise en place.
Les décisions importantes doivent laisser des écrits que l’on puisse relire et utiliser.
Une note d’analyse, un compte rendu, un organigramme, un calendrier ou une position formalisée permettent de retrouver le raisonnement et de poursuivre le travail. C’est utile pour vous, pour vos conseils et pour les décisions qui viendront ensuite.
LE CADRE PROFESSIONNEL
La confiance a un cadre.
Matthieu Bech, associé gérant, est juriste spécialisé en droit fiscal français et dans les procédures transfrontalières, économiste inscrit au COEA n° 297.
L’exercice professionnel s’inscrit dans un cadre déontologique et disciplinaire. Les obligations comprennent notamment le secret professionnel, la gestion des conflits d’intérêts, la formation continue et l’assurance de responsabilité civile professionnelle.
Dans votre dossier, cela se traduit par des engagements concrets.
Un responsable identifié
Vous connaissez l’interlocuteur qui suit la mission et coordonne les intervenants.
Une mission écrite
Le périmètre, les travaux attendus, les responsabilités et les honoraires sont définis avant engagement.
Des décisions documentées
Les analyses et les arbitrages importants sont consignés. Vous pouvez retrouver ce qui a été décidé, sur quelles bases et avec quelles conséquences.
Des rôles et des intérêts expliqués
Lorsque nous participons aussi à une opération comme promoteur, investisseur ou représentant, cette implication est exposée. Sa compatibilité avec la mission de conseil est examinée, ainsi que les rémunérations et les intérêts concernés.
Des garanties examinées dans les faits
Une garantie contractuelle s’apprécie selon ce qu’elle couvre, celui qui la donne et les conditions dans lesquelles elle peut être mise en œuvre.
LES HONORAIRES
Nos honoraires doivent mériter leur place dans votre projet.
Une clause retravaillée, une structure adaptée, un financement mieux préparé ou une échéance anticipée peuvent avoir des conséquences pendant des années.
Nos honoraires rémunèrent le travail convenu : analyse, préparation des décisions, actes, coordination et suivi. Leur périmètre et leur mode de calcul sont définis avant engagement.
Vous devez pouvoir comprendre ce qui a été étudié, ce qui a été produit et ce qui reste à faire.
Nous devons aussi savoir vous éviter une société inutile, un acte sans intérêt ou une complexité qui n’apporte rien à votre projet. Une opération peut devoir être simplifiée, différée ou abandonnée.
Lorsque plusieurs conseils interviennent, nous répartissons les travaux et les validations pour utiliser les compétences là où elles sont utiles.
Un dossier simple doit pouvoir rester simple.
lA DURÉE
La signature est une étape.
La relation continue.
Une opération peut connaître un retard, un financement peut se tendre, un associé peut changer de position.
C’est aussi dans ces moments que vous devez retrouver votre conseil : disponible pour reprendre les faits, expliquer les conséquences et travailler sur la décision suivante.
Plusieurs clients nous suivent depuis des années et sur des projets successifs. La connaissance de leur situation permet de gagner du temps, de comprendre plus vite les nouveaux sujets et de tenir compte des engagements déjà pris.
Nous organisons des points d’étape et les échanges utiles au dossier. Lorsqu’un sujet appelle une réponse rapide, il doit être identifié. Lorsqu’une analyse ou une validation prend du temps, vous devez savoir ce qui est en cours et ce qui manque pour avancer.
Garder les yeux ouverts
Nous aimons rencontrer des entrepreneurs, examiner de nouvelles opérations et confronter nos idées à celles d’autres professionnels.
Les textes évoluent, les pratiques bancaires changent, les projets se transforment. L’intérêt croissant pour l’Andorre rend ce travail de veille et de terrain particulièrement utile.
Nous partageons les enseignements qui concernent votre situation et réexaminons les décisions lorsque leur contexte change.
Nous aimons les relations dans lesquelles chacun a envie de construire la suite.
LES DISCOURS ANTI-ABUS
Une règle anti-abus se lit avant de se brandir.
Un article cité hors contexte peut inquiéter. Il peut aussi servir d’argument commercial pour vendre un autre montage.
Les règles anti-abus existent et doivent être prises au sérieux. Leur application demande de lire le texte, d’en examiner les conditions et de le rapprocher des faits.
Écarter une solution à grands renforts d’avertissements, puis proposer un schéma standardisé sans examiner la direction effective, les flux, la réalité de l’activité ou le suivi, peut déplacer le problème et l’aggraver.
La popularité de l’Andorre appelle d’autant plus de discernement. Une installation, une holding ou une restructuration doit répondre à un besoin réel et pouvoir fonctionner correctement après sa mise en place.
Ces sujets demandent une pratique juridique et une connaissance du terrain. Nous reprenons avec vous ce qui vous a été présenté, les objectifs recherchés et les conséquences des options envisagées.
Vous obtenez une analyse expliquée et documentée, avec les points qui appellent une décision ou un travail complémentaire.
Quelques questions avant de nous rencontrer
Puis-je conserver mon avocat et mon expert-comptable ?
Oui. Nous pouvons travailler avec vos conseils habituels dès l’étude du projet et organiser avec eux les étapes suivantes. Ils apportent l’historique du dossier et interviennent dans le périmètre convenu. Nous fixons ensemble la répartition des travaux, les validations et la circulation de l’information.
Pouvez-vous reprendre un schéma déjà proposé ?
Oui. Nous examinons les documents, les faits et les objectifs poursuivis. Nous vous expliquons les conséquences du schéma, les points à approfondir et les autres options pertinentes. Cette analyse peut être menée avec le professionnel qui vous accompagne déjà.
Faut-il vivre en Andorre pour investir avec votre accompagnement ?
Nous accompagnons aussi des projets depuis la France. L’étude tient compte de votre résidence, de l’origine des fonds, du détenteur des capitaux et du type d’opération. L’investissement est organisé avec les conseils concernés et dans le respect des conditions applicables.
Accompagnez-vous les entrepreneurs dont le patrimoine est encore en construction ?
Oui. Nous suivons des entrepreneurs en développement comme des familles disposant d’un patrimoine important. Le travail dépend des décisions à préparer et de leur complexité. Les tickets présentés pour certains investissements ne constituent pas un minimum d’accès au conseil.
Pouvez-vous suivre l’ensemble de ma situation ?
Nous pouvons coordonner les dimensions juridiques, fiscales, comptables et patrimoniales prévues dans la mission, avec les intervenants compétents. Vous pouvez également nous confier une opération précise. Le périmètre, les responsabilités et le suivi sont définis au départ.
Comment sont fixés les honoraires ?
Ils dépendent du travail demandé, de la complexité du dossier et du niveau de suivi. Nous définissons le périmètre et les modalités de rémunération avant engagement. Les interventions complémentaires sont identifiées lorsqu’elles deviennent nécessaires.
Comment se passe le premier échange ?
Vous nous présentez votre situation, votre objectif et votre calendrier. Nous identifions les sujets à examiner et les informations utiles pour préparer la suite. L’échange peut se tenir au cabinet ou en visioconférence, avec vos conseils si vous le souhaitez.
Parlons de ce que vous voulez faire ensuite.
Vous avez une opération en vue, une activité qui se développe, des capitaux à réinvestir ou un changement de vie à préparer. Présentez-nous votre situation et ce que vous souhaitez construire. Nous verrons quel travail engager, avec quels interlocuteurs et dans quel calendrier.
Votre avocat ou votre expert-comptable peut participer au premier échange.